ARTICLE CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FORME QUASI RECTANGULAIRE (ENVIRON 9 CM * 6,5 CM), PLAT, COMPORTANT UNE OUVERTURE SUR UN DES CÔTÉS, FAÇON CHAUSSETTE, ET UN MOTIF DE COULEUR CONTRASTÉE SUR UNE DES FACES. IL EST DESTINÉ À SERVIR DE HOUSSE DE TÉPHONE PORTABLE DE PETIT FORMAT.

Description of goods

FR-E4-2007-002940

Expired

6307901090- Related TARIC code

ARTICLE CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FORME QUASI RECTANGULAIRE (ENVIRON 9 CM * 6,5 CM), PLAT, COMPORTANT UNE OUVERTURE SUR UN DES CÔTÉS, FAÇON CHAUSSETTE, ET UN MOTIF DE COULEUR CONTRASTÉE SUR UNE DES FACES.
IL EST DESTINÉ À SERVIR DE HOUSSE DE TÉPHONE PORTABLE DE PETIT FORMAT.

Source EBTI

Issuing country

Date of issue

Jul 10, 2007

Valid from

Jul 10, 2007

Valid until

Dec 31, 2007

Place of issue

PARIS

Description of goods

Classification justification

RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH RELATIVES À LA POSITION 6307.

Keywords

AS RECTANGLESKNITTED OR CROCHETED FABRICSMADE UPTEXTILE ARTICLESWITH MOTIFWITH OPENING

FR-E4-2007-002940

Expired

6307901090- Related TARIC code

Source EBTI

Issuing country

Date of issue

Jul 10, 2007

Valid from

Jul 10, 2007

Valid until

Dec 31, 2007

Place of issue

PARIS

Description of goods

Classification justification

RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH RELATIVES À LA POSITION 6307.

Keywords

AS RECTANGLESKNITTED OR CROCHETED FABRICSMADE UPTEXTILE ARTICLESWITH MOTIFWITH OPENING

ARTICLE CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FORME QUASI RECTANGULAIRE (ENVIRON 9 CM * 6,5 CM), PLAT, COMPORTANT UNE OUVERTURE SUR UN DES CÔTÉS, FAÇON CHAUSSETTE, ET UN MOTIF DE COULEUR CONTRASTÉE SUR UNE DES FACES. IL EST DESTINÉ À SERVIR DE HOUSSE DE TÉPHONE PORTABLE DE PETIT FORMAT.

See also