RG1 RG6, LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 16023290.
RG3B, LE PRODUIT EST UN ASSORTIMENT AVEC POUR CARACTERE ESSENTIEL UNE PREPARATION A BASE DE VIANDE, LE CLASSEMENT SE FERA DONC AU CHAPITRE 16.
NESH, NOTE 2 DU CHAPITRE 16 ET CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 16 (LE PRODUIT CONTIENT PLUS DE 20% DE VIANDE DE POULET).
NESH 1602 ALINEA 5
NENC DES SOUS POSITIONS 16023111 A 16023980