BTI FR-E4-2007-003127-R
TARIC Nomenclature
25 000+ codes
Classification Guide
1 095 HS4
EU Classification Rulings
500+ rulings
Description of goods
MOYEU DE ROUE AVANT DE BICYCLETTE EN ALUMINIUM.
Issuing country
FR
Date of issue
Jan 24, 2007
Valid from
Valid until
Dec 31, 2011
Place of issue
PARIS
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.