VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, EN ETOFFE DE BONNETERIE, COMPOSE DE : - FIBRES ARTIFICIELLES ( 46% MODAL ); - COTON ( 46%); - FIBRES SYNTHETIQUES ( 8% SPANDEX). LE VETEMENT, TYPE VESTE, PRESENTE UNE COUPE LEGEREMENT CINTREE, DES MANCHES TROIS-QUARTS TERMINEES PAR UN BORD COTE RESSERRANT LES EXTREMITES, UNE ENCOLURE ARRONDIE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR DEUX GROS BOUTONS, DEUX POCHES TRANSVERSALES EXTERIEURES, UNE DOUBLURE PARTIELLE DANS LE DOS EN BONNETERIE, DES FRONCES TOUT AUTOUR DE L'ENCOLURE ET UN OURLET A LA BASE . LE LOGO PUBLICITAIRE BRODE SE SITUE EN HAUT DU DOS ET EN BAS A DROITE SUR LE DEVANT .

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104, 6104 39 ET 6104 39 00. NOTE DE SOUS POSITION 2 A DE LA SECTION XI: VETEMENT CONSTITUE MAJORITAIREMENT DE FIBRES ARTIFICIELLES. NOTE 9 DU CHAPITRE 61: BIEN QUE LA FERMETURE DU VETEMENT SE FASSE GAUCHE SUR DROITE, CELUI-CI PRESENTE DES ELEMENTS DE CONFECTION LE RENDANT RECONNAISSABLE COMME VETEMENT POUR FEMME. NESH RELATIVES AU 61.04: CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES VESTES. NENC RELATIVES AU 61.02 : EXCLUSION DES MANTEAUX EN RAISON DE LA LONGUEUR.