CHAUSSURE DE LOISIRS, POUR ENFANTS, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR GARCONS OU POUR FILLES, DONT LE DESSUS EST EN MATIERE PLASTIQUE POUR 53% ET EN CUIR POUR 47%, COMPORTANT UNE LANGUETTE, UNE FERMETURE PAR PATTES DE SERRAGE AVEC BANDE VELCRO ET BOUCLES EN METAL, LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC ET PRESENTE DES SCULPTURES, LA SEMELLE INTERIEURE MESURE MOINS DE 24 CM, LA SEMELLE INTERMEDIAIRE EST CREUSE, LA CHAUSSURE NE PEUT ETRE CONSIDEREE COMME ETANT A TECHNOLOGIE SPECIALE, AVEC LOGO PUBLICITAIRE IMPRIME AU DOS ET COTE EXTERIEUR DU TALON ET SUR UNE PATTE DE SERRAGE.

LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N° 4 DU CHAPITRE 64. NESH RELATIVE A LA POSITION 6402.