PAIRE DE BOUCLES D'OREILLES DONT LA STRUCTURE EST EN METAL COMMUN PLAQUÉ DE MÉTAUX PRECIEUX (OR) ET QUI COMPORTENT TROIS PERLES EN VERRE (CRISTAL) ET TROIS BRILLANTS EN VERRE (CRISTAL).

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FR-E4-2007-004468

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7113200000- Related TARIC code

PAIRE DE BOUCLES D'OREILLES DONT LA STRUCTURE EST EN METAL COMMUN PLAQUÉ DE MÉTAUX PRECIEUX (OR) ET QUI COMPORTENT TROIS PERLES EN VERRE (CRISTAL) ET TROIS BRILLANTS EN VERRE (CRISTAL).

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Date of issue

Dec 4, 2007

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Dec 4, 2007

Valid until

Dec 3, 2013

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PARIS

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PAIRE DE BOUCLES D'OREILLES DONT LA STRUCTURE EST EN METAL COMMUN PLAQUÉ DE MÉTAUX PRECIEUX (OR) ET QUI COMPORTENT TROIS PERLES EN VERRE (CRISTAL) ET TROIS BRILLANTS EN VERRE (CRISTAL).

Classification justification

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS-POSITIONS. NOTE 7 DU CHAPITRE 71 : LA STRUTURE DE CES BOUCLES REPOND A LA DEFINITION DE "PLAQUÉ OU DOUBLÉ DE METAUX PRECIEUX". NOTE 9 DU CHAPITRE 71 : DEFINITION DES ARTICLES DE BIJOUTERIE DE LA POSITION 7113. NESH RELATIVES A LA POSITION 7113.

Keywords

EARRINGSGLASSGOLDOF BASE METALSPEARLSPRECIOUS METALS

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EARRINGSGLASSGOLDOF BASE METALSPEARLSPRECIOUS METALS

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