RG1 RG6, LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 20081919.
REGLEMENT DE CLASSEMENT N°377/2007: LES MELANGES DE NOISETTES ET DE SUCRE SONT DES PREPARATIONS RELEVANT DU CHAPITRE 20.
NESH 2008: L'AJOUT DE SUCRE NE FAIT PAS PERDRE AU PRODUIT SON CARACTERE DE FRUIT PREPARE.
NENC 200811 A 200819: RELEVENT DE CETTE POSITION LES PRODUITS MOULUS OU AUTREMENT BROYES SOUS FORME DE PATE, ADDITIONNES D'AUTRES SUBSTANCES.