CHAUSSURE D'INTERIEUR POUR FEMME, UNICOLORE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, A DESSUS EN CUIR, DONT LA SEMELLE EXTERIEURE EST CONSTITUEE D'UNE PIECE ETROITE EN CAOUTCHOUC COLLEE SUR UNE SEMELLE INTERMEDIAIRE SOUPLE EN CUIR DEBORDANT SUR LE POURTOUR DE LA SEMELLE EXTERIEURE , POSSEDANT UN ELASTIQUE SUR LE POURTOUR DE LA CHAUSSURE ET UN NOEUD DECORATIF A NOUER AUTOUR D'UNE PATTE SUR LE DESSUS A L'AVANT. CETTE CHAUSSURE D'INTERIEUR EST PRESENTEE DANS UNE POCHETTE TRANSPARENTE EN MATIERE TEXTILE TRANSPARENTE SOUPLE, DE FORME RECTANGULAIRE, MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403, 640399 ET 64039950. RG 5b) : LES EMBALLAGES ET CONTENANT DES MARCHANDISES PRESENTEES AVEC ELLES SONT CLASSEES AVEC CES DERNIERES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES-CI. NOTE 4 a) DU CH 64 ET NC 1 DU CH 64 : LA MATIERE DU DESSUS DE LA CHAUSSURE EST CELLE DONT LA SURFACE DE RECOUVREMENT EST LA PLUS GRANDE SANS EGARD AUX ACCESSOIRES ET AUX RENFORTS. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403 : CHAUSSURES D'NTERIEUR A DESSUS EN MATIERE PLASTIQUE ET A SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC.