FEUILLE PLASTIQUE SOUPLE MULTICOUCHE, NON AUTOADHÉSIVE, NON ALVÉOLAIRE, COMBINÉE A UNE MATIÈRE TEXTILE (NONTISSÉ). IL S'AGIT DE DEUX FEUILLES DE PET (POLYÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE) ENTRE LESQUELLES SE TROUVE UNE COUCHE DE FIBRES DE DE PET NONTISSÉ, IMPRÉGNÉES DE RÉSINE TYPE POLYESTERURÉTHANE ET A L'EXTERIEUR DESQUELLES SE TROUVE UNE COUCHE DE FIBRES DE PET EN NONTISSÉ COMPLÉTEMENT IMPRÉGNÉES DE RÉSINE (PERCEPTIBLE A L'OEIL NU). CETTE MARCHANDISE EST UTILISÉE COMME MATÉRIAU D'ISOLATION ÉLECTRIQUE.

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3921, 3921 90 ET 3921 90 19. NOTE D'EXCLUSION 3B DU CHAPITRE 56: LES NON TISSÉS NOYÉS DANS LA MATIÈRE PLASTIQUE(PERCEPTIBLE A L'OEIL NU) SONT EXCLUS DE LA POSITION 5603. NESH DE LA POSITION 3921 PAGE VII-3921-1: LA FEUILLE DE MATIÈRE PLASTIQUE DOIT ÊTRE CLASSÉE A CETTE POSITION.