FEUILLE PLASTIQUE SOUPLE NON AUTOADHÉSIVE, NON ALVÉOLAIRE, COMBINÉE A UNE MATIÈRE TEXTILE (NONTISSÉ), COMPOSÉE D'UN FILM EN POLYÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE (PET) RECOUVERT SUR UNE FACE DE FIBRES DE PET EN NONTISSÉ. LES DEUX FACES SONT COMPLÉTEMENT ENDUITES D'UNE RÉSINE ÉPOXY, VISIBLE A L'OEIL NU. CE PRODUIT EST UTILISÉ COMME MATÉRIAU D'ISOLATION ÉLECTRIQUE.

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3921, 3921 90 ET 3921 90 19. NOTE D'EXCLUSION 3B DU CHAPITRE 56: LES NON TISSÉS ENDUITS SUR LEURS DEUX FACES DE MATIÈRE PLASTIQUE(PERCEPTIBLE A L'OEIL NU) SONT EXCLUS DE LA POSITION 5603. NESH DE LA POSITION 3921 PAGE VII-3921-1: LA FEUILLE DE MATIÈRE PLASTIQUE DOIT ÊTRE CLASSÉE A CETTE POSITION.