LOT D'ARTICLES DESTINE AU CONFORT DE PASSAGERS, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, COMPOSE DE : - UN PAQUET DE CINQ MOUCHOIRS EN PAPIER, - UN CHAUSSE PIED EN MATIERE PLASTIQUE, - UNE LIME A ONGLE CARTONNEE DANS UN SACHET EN MATIERE PLASTIQUE, - UNE PAIRE DE BOUCHON D'OREILLE DANS UN SACHET EN MATIERE PLASTIQUE, - UN MASQUE DE REPOS EN MATIERE TEXTILE SE FIXANT PAR DEUX ELASTIQUES POUR LE MAINTENIR, - UNE MINI BROSSE A DENTS ET SON DENTIFRICE, - UNE SERVIETTE RAFRAICHISSANTE EMBALLEE INDIVIDUELLEMENT, - UN PEIGNE EN MATIERE PLASTIQUE, - UNE TROUSSE DE VOYAGE ET DE TOILETTE EN MATIERE TEXTILE (100% NYLON) COMPRENANT DEUX POCHES MUNIES D'UNE FERMETURE A GLISSIERE ET QUATRE COMPARTIMENTS MUNIS D'UN ELASTIQUE. UNE DES DEUX POCHES EST EN FILET. CETTE TROUSSE SE FERME SUR ELLE-MEME ET EST MAINTENUE PAR UN SYSTEME COMPOSE D'UN CROCHET EN METAL ET D'UNE PATTE MUNIE D'UN VELCRO, - UNE PAIRE DE CHAUSSETTES EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) AVEC UN MOTIF ANTIDERAPANT EN MATIERE PLASTIQUE AU NIVEAU DE LA PLANTE DES PIEDS. CETTE TROUSSE ET SON CONTENU SONT DESTINES AUX VOYAGEURS D'UNE COMPAGNIE AERIENNE. CE RTC NE REPREND QUE LE PAQUET DE CINQ MOUCHOIRS EN PAPIER, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 4818, 481820 ET 48182010. NESH RELATIVES A LA POSITION 4818 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION. RGT CE N°2855/00 DE LA COMMISSION DU 27/12/00.