TISSU CAOUTCHOUTÉ UTILISÉ COMME ISOLANT DE CHALEUR. ETOFFE DE BONNETERIE STRATIFIÉE CONSTITUÉE DE DEUX COUCHES EXTERNES DE BONNETERIE DE POLYAMIDE ET D'UNE COUCHE INTERMÉDIAIRE DE MOUSSE ALVÉOLAIRE, A BASE DE CAOUTCHOUC D'UN POIDS AU M² N'EXCÉDANT PAS 1500 GRAMMES. EPAISSEUR 2 A 5 MM.

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5906,5906 91 ET 5906 91 00. EXCLUSION DE LA POSITION 4002: IL S'AGIT DE TISSU CAOUTCHOUTÉ REPRIS SPÉCIFIQUEMENT A LA POSITION 5906. LE PANNEAU NE PEUT DONC ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME DU CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE SEUL. NOTE 4 DU CHAPITRE 59:ON ENTEND PAR TISSU CAOUTCHOUTÉ LES TISSUS STRATIFIÉS AVEC CETTE MÊME MATIÈRE, D'UN POIDS N'EXCÉDANT PAS 1500 GRAMMES PAR M². NESH DE LA POSITION 5906: LES TISSUS CAOUTCHOUTÉS SONT NOMMÉMENT REPRIS A LA PRÉSENTE POSITION.