JEU DE 800 AGRAFES ET 200 CLOUS, EN FER ZINGUE, POUR AGRAFEUSE CLOUEUSE. LES AGRAFES SONT PRESENTEES EN BARETTES. LE JEU EST UTILISE DANS LE SECTEUR DU BRICOLAGE DOMESTIQUE.

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FR-E4-2009-002153

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Sep 28, 2009

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Sep 28, 2009

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Dec 31, 2013

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MONTREUIL

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JEU DE 800 AGRAFES ET 200 CLOUS, EN FER ZINGUE, POUR AGRAFEUSE CLOUEUSE. LES AGRAFES SONT PRESENTEES EN BARETTES. LE JEU EST UTILISE DANS LE SECTEUR DU BRICOLAGE DOMESTIQUE.

Classification justification

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LES AGRAFES. NESH DE LA POSITION 7317 PAGE XV-7317-2: EXCLUSION DES AGRAFES PRESENTEES EN BARETTES - RENVOI A LA POSITION 8305. NESH DE LA POSITION 8305 PAGE XV-8305-1.

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IRONNAILSSTAPLES

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