PISTON DE BLOCAGE DU DIFFERENTIEL, EN FONTE. IL EST DESTINE A UN VEHICULE AGRICOLE.

Description of goods

FR-E4-2009-002446

Expired

8708509900- Related TARIC code

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Date of issue

Dec 7, 2009

Valid from

Dec 7, 2009

Valid until

Dec 6, 2015

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MONTREUIL

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PISTON DE BLOCAGE DU DIFFERENTIEL, EN FONTE. IL EST DESTINE A UN VEHICULE AGRICOLE.

Classification justification

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NESH DE LA POSITION 8708 DES PAGES XVII-8708-1, 2 ET 3.

Keywords

OF CAST IRON

FR-E4-2009-002446

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