MAITRE CYLINDRE, POUR VEHICULE AUTOMOBILE. IL EST COMPOSE DE 2 ELEMENTS: - LE CORPS DU MAITRE-CYLINDRE, - LE RESERVOIR DU MAITRE-CYLINDRE. IL EST DESTINE A L'INDUSTRIE DU MONTAGE.

Description of goods

FR-E4-2009-002783

Expired

8708301000- Related TARIC code

Issuing country

Date of issue

Oct 20, 2009

Valid from

Oct 20, 2009

Valid until

Jun 30, 2015

Place of issue

MONTREUIL

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MAITRE CYLINDRE, POUR VEHICULE AUTOMOBILE. IL EST COMPOSE DE 2 ELEMENTS: - LE CORPS DU MAITRE-CYLINDRE, - LE RESERVOIR DU MAITRE-CYLINDRE. IL EST DESTINE A L'INDUSTRIE DU MONTAGE.

Classification justification

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

Keywords

FOR MOTOR VEHICLES

FR-E4-2009-002783

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FOR MOTOR VEHICLES

MAITRE CYLINDRE, POUR VEHICULE AUTOMOBILE. IL EST COMPOSE DE 2 ELEMENTS: - LE CORPS DU MAITRE-CYLINDRE, - LE RESERVOIR DU MAITRE-CYLINDRE. IL EST DESTINE A L'INDUSTRIE DU MONTAGE.

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