OUVRAGE COMPOSITE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D'UN PANNEAU ISOLANT. CE PANNEAU MULTICOUCHE POSSÉDE UNE ÂME EN POLYSTYRÈNE EXTRUDÉ ALVÉOLAIRE,ENCADRÉE DE DEUX FEUILLES EN ALUMINIUM DE 0.8 MM CHACUNE,ELLES MÊME RECOUVERTES D'UN FILM EN POLYESTER. CE PANNEAU EST DESTINÉ A L'HABITATION.

RG 1 ET 6:LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE,LES NOTES DE SECTIONS,DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3921,3921 11 ET 3921 11 00. RG3B:LE CARACTÈRE ESSENTIEL EST DONNÉ PAR L'ÂME ISOLANTE EN POLYSTYRÈNE. NOTE 10 DU CHAPITRE 39:DEFINITION DES PLAQUES EN MATIÈRE PLASTIQUE. NESH DE LA POSITION 3920:LA PRÉSENTE POSITION EXCLUT LES PRODUITS ALVÉOLAIRES. EN OUTRE, ELLE NE COUVRE PAS NON PLUS LES PRODUITS COMBINÉS A DES MATIÈRES AUTRES QUE LA MATIÈRE PLASTIQUE (FEUILLE D'ALUMINIUM). EXCLUSION DE LA SOUS POSITION 3920 30 00. NESH DE LA POSITION 3921: LE PANNEAU ISOLANT EST CLASSÉ A CETTE POSITION (QUI COUVRE LES PLAQUES EN MATIÈRE PLASTIQUE ALVÉOLAIRE).