RG 1 ET 6:LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE,LES NOTES DE SECTIONS,DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3921,3921 11 ET 3921 11 00.
RG3B:LE CARACTÈRE ESSENTIEL EST DONNÉ PAR L'ÂME ISOLANTE EN POLYSTYRÈNE.
NOTE 10 DU CHAPITRE 39:DEFINITION DES PLAQUES EN MATIÈRE PLASTIQUE.
NESH DE LA POSITION 3920:LA PRÉSENTE POSITION EXCLUT LES PRODUITS ALVÉOLAIRES. LE PANNEAU NE PEUT ÊTRE DONC ÊTRE REPRIS A LA SOUS POSITION 3920 30 00.
NESH DE LA POSITION 3921: LE PANNEAU ISOLANT EST CLASSÉ A LA PRÉSENTE POSITION (QUI COUVRE LES PLAQUES EN MATIÈRE PLASTIQUE ALVÉOLAIRE).
