PEINTURE EN POUDRE A BASE DE RESINE POLYESTER URETHANE ACRYLATE (LIANT A PLUS DE 60%) POLYMERISABLE PAR VOIE RADICALAIRE, UN OU PLUSIEURS PHOTO-AMORCEURS, DES PIGMENTS ET DES ADDITIFS.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3909, 390950 ET 39095090. NOTE 4 CH 39 : CLASSEMENT AU POLYMERE QUI PREDOMINE EN POIDS, A SAVOIR LA RESINE. NESH RELATIVES A LA POSITION 3909 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.