RG1 RG6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DU CODE NC 29225000
EXCLUSION DU CHAPITRE 29: IL NE S'AGIT PAS D'UN ANTIBIOTIQUE, VITAMINE, HORMONE OU PROVITAMINE AU SENS DU 2941.
NOTE 4 CHAPITRE 29: LE PRODUIT COMPORTE DES FONCTIONS OXYGENEES AU SENS DU 2922
NESH 29, POINT G ALINEA 3): LE CLASSEMENT SE FAIT AU FRAGMENT FORME PAR LE CLIVAGE DES FONCTIONS METALLIQUES.