CHAUSSURE D'INTÉRIEUR, GENRE PANTOUFLE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UN DESSUS EN CUIR ASPECT DAIM, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE SCULPTÉE EN MATIÈRES SYNTHÉTIQUES, ET ENTIÈREMENT FOURRÉE D'UNE PEAU DE MOUTON LAINÉE.

Description of goods

FR-E4-2010-000222

Expired

6403995000- Related TARIC code

CHAUSSURE D'INTÉRIEUR, GENRE PANTOUFLE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UN DESSUS EN CUIR ASPECT DAIM, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE SCULPTÉE EN MATIÈRES SYNTHÉTIQUES, ET ENTIÈREMENT FOURRÉE D'UNE PEAU DE MOUTON LAINÉE.

Source EBTI

Issuing country

Date of issue

Feb 23, 2010

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Feb 23, 2010

Valid until

Feb 22, 2016

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MONTREUIL

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Classification justification

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403, 6403 99 ET 6403 99 50. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403.

Keywords

FILLEDHOUSE FOOTWEARLEATHEROF PLASTICSSHEEPSLIPPERSSOLES

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FILLEDHOUSE FOOTWEARLEATHEROF PLASTICSSHEEPSLIPPERSSOLES

CHAUSSURE D'INTÉRIEUR, GENRE PANTOUFLE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UN DESSUS EN CUIR ASPECT DAIM, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE SCULPTÉE EN MATIÈRES SYNTHÉTIQUES, ET ENTIÈREMENT FOURRÉE D'UNE PEAU DE MOUTON LAINÉE.

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