ARTICLE COMPOSITE, UTILISÉ DANS LE DOMAINE AGRICOLE, CONSTITUÉ DE DEUX ÉLÉMENTS : - UN CROCHET, FABRIQUÉ A PARTIR DE MATIÈRE BIODÉGRADABLE (ACIDE POLYLACTIQUE). CETTE PIÈCE PERMET DE DISTRIBUER EFFICACEMENT LA FICELLE. - DE LA FICELLE, DE LONGUEUR VARIABLE (ENTRE 12 ET 24 MÈTRES) CONFECTIONNÉE A PARTIR DE PAPIER BIODÉGRADABLE (FIBRE DE CELLULOSE) QUI RÉSISTE A 9 KG DE TENSION. LE PRODUIT EST CONDITIONNÉ DANS UN CARTON (ENVIRON 240 PIÈCES) ET EST DESTINÉ A L'EXPORTATION.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5308, 5308 90 ET 5308 90 50. RG 3B : LA FICELLE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL A CET ARTICLE. NESH / SECTION XI / CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES / CHAPITRES 50 A 55 (TABLEAU SYNOPTIQUE I). NESH RELATIVES A LA POSITION 5308.