POT DE FLEURS ROUGE ORANGÉ EN TERRE CUITE (TERRE COMMUNE),DE FORME OVALE,PERCÉ AU FOND D'UN TROU DE DRAINAGE. EPAISSEUR: 2 CM

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE,LES NOTES DE SECTIONS,DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6914,6914 90 ET 6914 90 10. NENC RELATIVES A LA POSITION 6912 00 10 (APPLICABLES A LA POSITION 6914): POROSITÉ SUPÉRIEURE A 5%. NESH RELATIVES A LA POSITION 6914 POINT 2: LE POT DE FLEURS N'A PAS DE FONCTION DÉCORATIVE MAIS UTILITAIRE (TROU D'ECOULEMENT POUR L'EAU). REGLEMENT DE CLASSEMENT CE N°305/2001 DU 12/02/2001.