ENSEMBLE D'INTÉRIEUR POUR FEMME CONFECTIONNÉ EN BONNETERIE DE COTON MAJORITAIRE (80% COTON, 20% POLYAMIDE) COMPOSÉ: - D'UN VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS,AVEC UN COL MONTANT,AVEC UNE OUVERTURE TOTALE SUR LE DEVANT DOTÉE D'UNE FERMETURE A GLISSIÈRE,AVEC DES MANCHES LONGUES TERMINÉES PAR UN BORD-CÔTES, AVEC DEUX POCHES LATÉRALES SITUÉES SUR LES COUTURES,AVEC UNE BASE LÉGÈREMENT RESSERRANTE.LE VÊTEMENT POSSÈDE DES FRONCES DÉCORATIVES SOUS LA DÉCOUPE POITRINE AINSI QU'UN LOGO BRODÉ CÔTÉ GAUCHE. - D'UN PANTALON DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES,SANS OUVERTURE, AVEC UNE BANDE ÉLASTIQUÉE A LA TAILLE. LA BASE DES JAMBES PRÉSENTE UN OURLET. TAILLE 34/36 COULEUR:MARRON CET ENSEMBLE EST PRÉSENTÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL AVEC UN TEE-SHIRT QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ:FR-E4-2010-001052-02.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104,6104 22 ET 6104 22 00. NOTE 3a)DU CHAPITRE 61:LES DEUX VÊTEMENTS RÉPONDENT A LA DÉFINITION DE L'ENSEMBLE (MÊME STRUCTURE,MÊME STYLE,MÊME COULEUR,MÊME COMPOSITION,MÊME TAILLE). NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.