RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.
NESH DE LA POSITION 7317 PAGE XV-7317-2: EXCLUSION DES AGRAFES PRESENTEES EN BARETTES - RENVOI A LA POSITION 8305.
NESH DE LA POSITION 8305 PAGE XV-8305-1.