POELE EN ALUMINIUM, AVEC REVETEMENT CERAMIQUE. SON MANCHE EST EN BAKELITE.

Description of goods

FR-E4-2010-001638

Expired

7615199000- Related TARIC code

Issuing country

Date of issue

Jul 7, 2010

Valid from

Jul 7, 2010

Valid until

Dec 31, 2011

Place of issue

MONTREUIL

Description of goods

POELE EN ALUMINIUM, AVEC REVETEMENT CERAMIQUE. SON MANCHE EST EN BAKELITE.

Classification justification

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7615, 761519 ET 76151990. NESH DE LA POSITION 7615: RENVOI A LA NESH DE LA POSITION 7323 POINT A/1 PAGE XV-7323-1.

Keywords

FOR CULINARY PURPOSES

FR-E4-2010-001638

Expired

7615199000- Related TARIC code

Issuing country

Date of issue

Jul 7, 2010

Valid from

Jul 7, 2010

Valid until

Dec 31, 2011

Place of issue

MONTREUIL

Description of goods

POELE EN ALUMINIUM, AVEC REVETEMENT CERAMIQUE. SON MANCHE EST EN BAKELITE.

Classification justification

Keywords

FOR CULINARY PURPOSES

POELE EN ALUMINIUM, AVEC REVETEMENT CERAMIQUE. SON MANCHE EST EN BAKELITE.

See also