TAPIS A SURFACE TOUFFETEE, EN MATIERE TEXTILE (100% LAINE), DE FORME RECTANGULAIRE, AVEC UN MOTIF ET UNE LISIERE SUR SON POURTOUR. DIMENSIONS 150 X 85 CM.

Description of goods

FR-E4-2010-001777

Expired

5703100000- Related TARIC code

TAPIS A SURFACE TOUFFETEE, EN MATIERE TEXTILE (100% LAINE), DE FORME RECTANGULAIRE, AVEC UN MOTIF ET UNE LISIERE SUR SON POURTOUR.

DIMENSIONS 150 X 85 CM.

Source EBTI

Issuing country

Date of issue

Aug 5, 2010

Valid from

Aug 5, 2010

Valid until

Aug 4, 2016

Place of issue

MONTREUIL

Description of goods

TAPIS A SURFACE TOUFFETEE, EN MATIERE TEXTILE (100% LAINE), DE FORME RECTANGULAIRE, AVEC UN MOTIF ET UNE LISIERE SUR SON POURTOUR. DIMENSIONS 150 X 85 CM.

Classification justification

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5703 ET 57031000. NOTE 7 DE LA SECTION XI : ARTICLE CONFECTIONNE. NESH RELATIVES A LA POSITION 5703 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.

Keywords

AS RECTANGLESCARPETSTUFTEDWOOL

FR-E4-2010-001777

Expired

5703100000- Related TARIC code

Source EBTI

Issuing country

Date of issue

Aug 5, 2010

Valid from

Aug 5, 2010

Valid until

Aug 4, 2016

Place of issue

MONTREUIL

Description of goods

TAPIS A SURFACE TOUFFETEE, EN MATIERE TEXTILE (100% LAINE), DE FORME RECTANGULAIRE, AVEC UN MOTIF ET UNE LISIERE SUR SON POURTOUR. DIMENSIONS 150 X 85 CM.

Classification justification

Keywords

AS RECTANGLESCARPETSTUFTEDWOOL

TAPIS A SURFACE TOUFFETEE, EN MATIERE TEXTILE (100% LAINE), DE FORME RECTANGULAIRE, AVEC UN MOTIF ET UNE LISIERE SUR SON POURTOUR. DIMENSIONS 150 X 85 CM.

See also