CONSERVE DE FOIE GRAS DE CANARD ENTIER, CONSERVE DE CONFIT DE CANARD, BOUTEILLE DE BLANQUETTE DE LIMOUX 75CL, CONSERVE DE MOUSSE DE CANARD, CONSERVE DE MOUSSE D'OIE, CONSERVE DE TERRINE DE PINTADE AUX RAISINS, BOITE DE CHOCOLATS ET CONSERVE DE CONFIT D'OIGNONS CONDITIONNES DANS UNE CORBEILLE EN METAL, ROTIN ET BOIS. CE RTC REPREND LA BOUTEILLE DE BLANQUETTE DE LIMOUX 75CL, TAV 12°VOL. VIN BLANC MOUSSEUX MOUSSEUX. LE FOIE GRAS DE CANARD, LE CONFIT DE CANARD, LA MOUSSE DE CANARD, LA MOUSSE D'OIE, LA TERRINE DE PINTADE AUX RAISINS, LA BOITE DE CHOCOLATS, LE CONFIT D'OIGNONS ET LA CORBEILLE FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE RESPECTIVEMENT SUR LES RTC FR-E4-2010-002069-01, FR-E4-2010-002069-02, FR-E4-2010-002069-04, FR-E4-2010-002069-05, FR-E4-2010-002069-06, FR-E4-2010-002069-07, FR-E4-2010-002069-08, ET FR-E4-2010-002069-09.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NOTE DE SOUS POSITION N°1 DU CHAPITRE 22 : ON ENTEND PAR VIN MOUSSEUX LES VINS PRESENTANT LORSQU'ILS SONT CONSERVES A LA TEMPERATURE DE 20°C DANS DES RECIPIENTS FERMES UNE SURPRESSION EGALE OU SUPERIEURE A 3 BARS. RG5B : CLASSEMENT SEPARE DES EMBALLAGES SUSCEPTIBLES D'ETRE UTILISES VALABLEMENT DE FACON REPETEE. NESH 2204 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES VINS DE RAISIN FRAIS.