CORBEILLE CONTENANT UN FOIE GRAS DE CANARD ENTIER, UN JURANCON AOC 75CL, DES CHOCOLATS, UN CONFIT D'OIGNONS ET UNE LYRE A FOIE GRAS. CE RTC REPREND LA CORBEILLE COMPOSEE DE LAMELLES DE BAMBOU ET FILS DE FER OU D'ACIER DE DIMENSIONS 33CM x 22CM x H 4CM. LE FOIE GRAS DE CANARD, LE JURANCON, LES CHOCOLATS, LE CONFIT D'OIGNONS ET LA LYRE A FOIE GRAS FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE RESPECTIVEMENT SUR LES RTC FR-E4-2010-002075-01, FR-E4-2010-002075-02, FR-E4-2010-002075-03, FR-E4-2010-002075-04 ET FR-E4-2010-002075-05.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LA STRCUTURE EN FILS DE FER OU D'ACIER. RG5B : CLASSEMENT SEPARE DES EMBALLAGES SUSCEPTIBLES D'ETRE UTILISES VALABLEMENT DE FACON REPETEE.