RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION XVI, DE CHAPITRE 85 AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8516, 851672 et 85167200.
NESH 85.16 PAGE XVI-8516-3 POINT E/3