CHAUSSURE POUR FEMME,NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE,AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC,AVEC UN DESSUS EN CUIR MAJORITAIRE (90% CUIR,10% PLASTIQUE), AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR DE 25.2 CM. LA CHAUSSURE PRÉSENTE UNE LARGE OUVERTURE AU NIVEAU DE LA CLAQUE ET SE FERME AU MOYEN D'UNE LANIÈRE POURVUE D'UNE BANDE VELCRO. DES MOTIFS SONT BRODÉS DE CHAQUE CÔTÉ DE LA CHAUSSURE.

RG1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE,LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 6403,6403 99 ET 6403 99 98. EXCLUSION DE LA SOUS POSITION 6403 99 93: LA CHAUSSURE EST CLAIREMENT RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR FEMME. NOTE 4A DU CHAPITRE 64: LA MATIERE DU DESSUS EST CONSTITUÉE PAR LA MATIÈRE DONT LA SURFACE DE RECOUVREMENT EST LA PLUS GRANDE, A SAVOIR LE CUIR. NENC DU 20/05/2008 RELATIVE A LA POSITION 6403 (APPLICATION MUTATIS MUTANDIS DES NOTES EXPLICATIVES DU 6402): LA CHAUSSURE POSSÈDE UNE CAVITÉ POURVUE D'UNE MEMBRANE AMORTISSANTE. MAIS, ELLE EST DOTÉE D' UNE LARGE OUVERTURE SUR LE DESSUS NE PERMETTANT PAS D'ASSURER UN MAINTIEN SUFFISANT DU PIED. ELLE NE PEUT DONC ÊTRE CONSIDÉRÉE COMME UNE CHAUSSURE DESTINÉE A L'ACTIVITÉ SPORTIVE.