RG1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉ, LES NOTES DE SECTION,DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5515, 5515 12 et 5515 12 10.
NOTE 2A DE LA SECTION XI :LES FIBRES DE POLYESTER PRÉDOMINENT EN POIDS. EXCLUSION DE LA SOUS POSITION 5407 51 00.
NOTE DE SOUS POSITION 1/e et 1/i DE LA SECTION XI.
NESH DE LA POSITION 5515.