RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION DE SOUS POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
NOTE 1 DU CHAPITRE 29 : LE PRESENT CHAPITRE COMPREND SEULEMENT LES COMPOSES ORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE PRESENTES ISOLEMENT.
NOTE 4 DU CHAPITRE 29 : POUR L'APPLICATION DU 2922 ON ENTEND PAR FONCTION OXYGENEE UNIQUEMENT LES FONCTIONS (LES GROUPES ORGANIQUES CARACTERISTIQUES CONTENANT DE L'OXYGENE) MENTIONNES DANS LES LIBELLES DES N°2905 A 2920. (FONCTION ESTER 2915)
NESH 2922 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES COMPOSES AMINES QUI POSSEDENT OUTRE UNE FONCTION AMINE UNE OU PLUSIEURS FONCTIONS OXYGENEES DEFINIES A LA NOTE 4 DU CHAPITRE 29.