JOUET POUR ANIMAUX SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN OUVRAGE EN EPONGE NATURELLE EN FORME DE PAPILLON AVEC DES ANTENNES EN FICELLE DE CHANVRE AVEC DES PERLES.

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FR-PRO-2009-002088

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9601909000- Related TARIC code

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Sep 21, 2009

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Sep 21, 2009

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Dec 31, 2010

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MONTREUIL

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JOUET POUR ANIMAUX SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN OUVRAGE EN EPONGE NATURELLE EN FORME DE PAPILLON AVEC DES ANTENNES EN FICELLE DE CHANVRE AVEC DES PERLES.

Classification justification

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9601, 960190 ET 96019090. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT L'EPONGE NATURELLE. NOTE 5 DU CHAPITRE 95: EXCLUSION DE CET ARTICLE DU CHAPITRE 95.

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