CHAUSSURE POUR FEMME,DE TYPE BALLERINE,NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE,DONT LA CLAQUE EST CONSTITUÉE D'UNE DOUBLE LANIÈRE,A SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC,A DESSUS EN CUIR NATUREL 100% ET A SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR DE 24.2 CM. CETTE BALLERINE COMPORTE DES RAYURES DÉCORATIVES DORÉES.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403,6403 99 ET 6403 99 38. EXCLUSION DE LA SOUS POSITION 6403 99 98:LA CHAUSSURE COMPORTE UNE DOUBLE LANIÈRE AU NIVEAU DE LA CLAQUE. CLASSEMENT A LA SOUS POSITION 6403 99 38. NOTE 4)a ET 4)b DU CHAPITRE 64. NESH DE LA POSTION 6403:LES CHAUSSURES A DESSUS EN CUIR NATUREL ET SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC SONT CLASSÉES A CETTE POSITION.