CHAUSSURE DE LOISIR, TYPE SANDALE, POUR ENFANTS, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE MESURANT MOINS DE 24 CM, AVEC UNE LANIERE DERRIERE LE TALON FERMANT PAR BANDE VELCRO. LE DESSUS DE LA CHAUSSURE EST CONSTITUEE DE DEUX LANIÈRES QUI SE FERMENT A L'AIDE DE BANDE VELCRO. LE DESSUS DE LA CHAUSSURE EST EN MATIÈRE TEXTILE (27%) RECOUVERTE DE CUIR (73%) QUI EST CONSIDÉRÉ COMME LA MATIÈRE DU DESSUS. POINTURE 31

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403, 640399 ET 64039931. NOTE 4 a) ET NC 1 CH 64 : LA MATIÈRE DU DESSUS DE LA CHAUSSURE EST CELLE DONT LA SURFACE DE RECOUVREMENT EST LA PLUS GRANDE, SANS ÉGARD AUX ACCESSOIRES ET AUX RENFORTS. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION. RGT 33/2010 DU 12/01/10 : LE DESSUS EST EN CUIR.