ELEMENTS D'HABILLAGE POUR COQUE DE SIEGE AUTO, POUR BEBES. ILS SE COMPOSENT DE: - UNE HOUSSE "AVANT" NON TISSEE, COMPOSEE DE MATIERE TEXTILE ET DE MOUSSE, ET EQUIPEE DE VELCROS, - UN KIT ABSORBEUR NEOPRENE, - UNE HOUSSE "ARRIERE".

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE. NESH DE LA POSITION 9401 DES PAGES XX-9401-1 ET XX-9401-2.