CONSTRUCTION PREFABRIQUEE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN MODULE DE SALLE DE BAIN A INSERER DANS UN LOGEMENT NEUF. L'ENSEMBLE EST CONSTITUE D'UNE STRUCTURE EN ACIER AVEC DES PANNEAUX EN FIBROCIMENT. LE MODULE EST EQUIPE D'UNE BAIGNOIRE EN ACRYLIQUE, UN PARE BAIGNOIRE, UNE ROBINETTERIE MURALE COMPLETEE D'UNE BARRE ET D'UN POMMEAU DE DOUCHE, UN MEUBLE VASQUE, UN MIROIR ET UN BANDEAU LUMINEUX. LES CABLAGES ELECTRIQUES ET LES CANALISATIONS PVC SONT INSTALLES DE SORTE QU'IL N'Y A PLUS QU'A RACCORDER LE MODULE AU MOMENT DE SON INSTALLATION.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC. NOTE 4 CHAPITRE 94. NESH 9406 PAGE XX-9406-1.