CHAUSSURE NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DE TYPE MULE-ESPADRILLE, AVEC UNE SEMELLE EN CORDES DE FIBRES NATURELLES TRESSÉES D'UNE ÉPAISSEUR MAXIMALE DE 3 CM, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC (ÉLASTOMÈRE), ET UN DESSUS CONSTITUÉ D'UNE BANDE EN CUIR COUSUE À LA SEMELLE INTÉRIEURE, LAISSANT ENTREVOIR LES ORTEILS ET LE TALON. LA CLAQUE EN CUIR PRÉSENTE DES MOTIFS DÉCORATIFS PAR INCISIONS ET ENTRELAÇAGES.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403, 6403 99 ET 6403 99 11. NOTE 4 A) DU CHAPITRE 64. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403.