TISSU FANTAISIE, COMPOSÉ DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE DIVERSES COULEURS (POLYAMIDE ET POLYESTER), FLOCQUÉ DE PAILLETTES DORÉES REPRÉSENTANT DES POMMES DE PIN ET DES BRANCHAGES. LE TISSU EST PRÉSENTÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL SOUS FORME DE ROULEAU (150 X 300 CM).

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5407, 5407 43 ET 5407 93 00. EXCLUSION DE LA POSITION 9505 : CE TISSU À CARACTÈRE FESTIF A UNE FONCTION UTILITAIRE EN TANT QU'ARTICLE DE TABLE. NESH RELATIVES A LA POSITION 5407.