OBJET D'ORNEMENTATION ARTISANAL, EN TERRE COMMUNE (ARGILE), CONSISTANT EN UN POT, AVEC UN PETIT COUVERCLE, ET DE FORME RONDE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6913, 6913 90 ET 6913 90 10. NESH RELATIVES À LA POSITION 6913. NENC RELATIVES À LA SOUS-POSITION 6912 00 10 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 6913 : DÉFINITION DE TERRE COMMUNE.