ETOFFE DE BONNETERIE A MAILLES CUEILLIES, UNIE, SOUPLE, COMPOSEE DE FILS TEINTS, 97,5% COTON ET 2,5% ELASTHANE.
Classification justification
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6006 ET 60062200.
NOTE DE SOUS-POSITIONS 2.A) DE LA SECTION XI : LES PRODUITS CONTENANT DEUX OU PLUSIEURS MATIERES TEXTILES SONT CONSIDERES COMME ENTIEREMENT CONSTITUES DE LA MATIERE TEXTILE QUI PREDOMINE EN POIDS SUR CHACUNE DES AUTRES MATIERES TEXTILES.
CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 60 : DEFINITION DE LA BONNETERIE A MAILLES CUEILLIES.
NOTE EXPLICATIVE DE SOUS-POSITIONS DU CHAPITRE 60 : DEFINITION DES ETOFFES DE BONNETERIE TEINTES.
NESH RELATIVES À LA POSITION 6006.