EMBRASSE DE RIDEAU COMPOSEE D'UN JEU DE CORDELETTES EN FIBRES ARTIFICIELLES (RAYONNE) NOUEES A UN ANNEAU MUNI DE DEUX RONDS, ASPECT NACRE AUQUEL EST SUSPENDU UN GLAND.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6304 ET 63049300. RG 3 b : LES CORDELETTES CONFERENT LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 1 CH 63 : LE SOUS CHAPITRE I NE S'APPLIQUE QU'AUX ARTICLES CONFECTIONNES. NOTE 7 SECTION XI : CET ARTICLE EST CONFECTIONNE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6304.