LOGICIEL DE CONTROLE D'ACCES UTILISE POUR LA GESTION DU CONTROLE D'ACCES DANS LES BATIMENTS SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN DVD PRESENTE DANS UNE POCHETTE EN PLASTIQUE AVEC UNE DOCUMENTATION PAPIER. IL NE PERMET PAS D'INTERACTIVITE AVEC L'UTILISATEUR.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8523, 852340 ET 85234025. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LE DVD. RG 5 B : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.