HAIE ARTIFICIELLE COMPOSEE DE FINES BANDES DE PLASTIQUE DE COULEUR VERTE TRESSEES SUR UNE ARMATURE EN FIL DE FER. LES BRANCHES IMITATION SAPINETTE SONT RELIEES ENTRE ELLES PAR UN FIL DE FER PLASTIFIE. PRESENTEE EN ROULEAU DE 1X3M.

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FR-PRO-2011-002069

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7326208090- Related TARIC code

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May 5, 2011

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May 5, 2011

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Dec 31, 2011

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MONTREUIL

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RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7326, 732620 ET 73262080. RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE À SAVOIR L'OUVRAGE EN FIL DE FER.

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OF IRON WIRE

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HAIE ARTIFICIELLE COMPOSEE DE FINES BANDES DE PLASTIQUE DE COULEUR VERTE TRESSEES SUR UNE ARMATURE EN FIL DE FER. LES BRANCHES IMITATION SAPINETTE SONT RELIEES ENTRE ELLES PAR UN FIL DE FER PLASTIFIE. PRESENTEE EN ROULEAU DE 1X3M.

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