AGENT DE SURFACE ORGANIQUE ET CATIONIQUE, SOUS FORME LIQUIDE VISQUEUX ET MOUSSANT, UTILISÉ COMME MATIÈRE PREMIÈRE POUR L'INDUSTRIE COSMÉTIQUE.

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FR-PRO-2011-002495

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3402120000- Related TARIC code

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Jun 8, 2011

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Jun 8, 2011

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Jun 7, 2017

Place of issue

MONTREUIL

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AGENT DE SURFACE ORGANIQUE ET CATIONIQUE, SOUS FORME LIQUIDE VISQUEUX ET MOUSSANT, UTILISÉ COMME MATIÈRE PREMIÈRE POUR L'INDUSTRIE COSMÉTIQUE.

Classification justification

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DU CODE NC 3402 12 00. NOTE 3 DU CHAPITRE 34 : DÉFINITION DES AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES. NESH RELATIVES À LA POSITION 3402 POINT I.-2) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES AGENT DE SURFACE ORGANIQUES ET CATIONIQUES.

Keywords

FOR COSMETICS INDUSTRYSOLUBLESURFACE-ACTIVE AGENTSWATER

FR-PRO-2011-002495

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FOR COSMETICS INDUSTRYSOLUBLESURFACE-ACTIVE AGENTSWATER

AGENT DE SURFACE ORGANIQUE ET CATIONIQUE, SOUS FORME LIQUIDE VISQUEUX ET MOUSSANT, UTILISÉ COMME MATIÈRE PREMIÈRE POUR L'INDUSTRIE COSMÉTIQUE.

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