RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7320, 732020 ET 73202089.
NESH DE LA POSITION 7320 POINT B) 1) PAGE XV-7320-1.
NENC DE LA POSITION 7320 20 89 PUBLIEE AU JOUE C 137/299 DU 06/05/2011.