RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DU CODE NC 2853 00 90.
EXCLUSION DE LA POSITION 2202 : IL NE S'AGIT PAS D'UNE EAU MINÉRALE OU ORDINAIRE.
NESH RELATIVES À LA POSITION 2853 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES COMPOSÉS INORGANIQUES TELLE QUE L'EAU ÉPURÉE, DE FAIBLE CONDUCTIBILITÉ.