RECHARGE COMPOSEE DE 10 TAMPONS ET 2 FILTRES POUR DIFFUSEUR DE PARFUM, EN NONTISSE DE POLYESTER, DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE, NON IMPREGNEES ET NON ENDUITES.
RECHARGE COMPOSEE DE 10 TAMPONS ET 2 FILTRES POUR DIFFUSEUR DE PARFUM, EN NONTISSE DE POLYESTER, DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE, NON IMPREGNEES ET NON ENDUITES.
RECHARGE COMPOSEE DE 10 TAMPONS ET 2 FILTRES POUR DIFFUSEUR DE PARFUM, EN NONTISSE DE POLYESTER, DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE, NON IMPREGNEES ET NON ENDUITES.
Classification justification
LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.
RG 3 b): C'EST LES TAMPONS QUI CONFERENT LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ARTICLE.
NESH RELATIVE A LA POSITION 5603: EXCLU DE CETTE POSITION A CAUSE DE LA FORME DES PIECES.
NESH RELATIVE A LA POSITION 6307.