LOT DE CINQ MASQUES D'HYGIENE CONFECTIONNES EN NONTISSE DE POLYPROPYLENE, RECOUVRANT LE NEZ ET LA BOUCHE, SE FIXANT AU MOYEN D'UN ELASTIQUE ET MUNIS D'UN PINCE-NEZ EN METAL. CE LOT EST CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE PLASTIQUE MUNI D'UN SUPPORT CARTONNE REPRENANT DES INSCRIPTIONS COMMERCIALES.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6307, 630790 ET 63079099. RG5.b) : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 7 DE LA SECTION XI : CET ARTICLE EST CONFECTIONNE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6307: CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.