ASSORTIMENT COMPOSE D'UNE ASSIETTE RECTANGULAIRE EN TERRE COMMUNE DE COULEUR NOIRE, D'UNE COUPELLE BLANCHE EN PORCELAINE ET D'UN VERRE TRANSPARENT. L'ASSIETTE COMPORTE DEUX EMPLACEMENTS PREFORMES DANS LESQUELS SE POSENT LA COUPELLE ET LE VERRE, ET LE NOM DE LA MARQUE EST INSCRIT SUR LE DEVANT. CES ARTICLES SONT DESTINES A ETRE UTILISES ENSEMBLE POUR LA DEGUSTATION DE GLACES. CET ASSORTIMENT EST CONDITIONNE PAR CARTON DE 15 PIECES CONTENANT 5 ASSIETTES, 5 COUPELLES ET 5 VERRES.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 691200 ET 69120010. RG3.b) : LES ARTICLES EN CERAMIQUE (ASSIETTE ET COUPELLE) CONFERENT LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ASSORTIMENT. RG3.c) : IL N'EXISTE PAS DE CARACTERE ESSENTIEL ENTRE L'ASSIETTE ET LA COUPELLE EN CERAMIQUE. LA MARCHANDISE SE CLASSE DONC DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISES EN CONSIDERATION, A SAVOIR DANS LE CAS PRESENT A L'ARTICLE EN TERRE COMMUNE. NOTE 1 DU CHAPITRE 69. NESH RELATIVES À LA POSITION 6912 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION. NENC RELATIVES A LA SOUS-POSITION 69120010 : DEFINITION DES ARTICLES EN TERRE COMMUNE.